I- Identification
II- Propriété Intellectuelle
III- Données Personnelles
IV- Responsabilités
V- Galerie Photos
VI- Litiges

 

I- Identification
EURL BEYUNIK au capital de 4 000 €

RCS Toulouse (en cours d'immatriculation)

Code APE 7311Z

N° TVA : en cours

Siège social : 7 impasse de l'Aubépine - 31170 Tournefeuille - FRANCE

Gérante : Laurie PUISSET

Directrice de la Publication : Laurie PUISSET

 

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II- Propriété intellectuelle
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III- Données personnelles
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IV- Responsabilités
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V- Galerie Photos
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Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des visuels. Pour toute information relative aux crédits photographiques, nous vous remercions de consulter la Gérante de la société : [be]Yunik - Laurie PUISSET - 7 impasse de l'aubépine - 31170 Tournfeuille - France - Tel. : 06 14 04 67 88. Certains visuels étant réalisés par freepik.

VI- Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 « Pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 « Relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ».

 

Aussi, le droit applicable en cas de litige, est le droit français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Toulouse (France).